Dossier 2025-2026

Règlement intérieur et conditions générales de vente

Article 1 – Préambule
Article 2 – Fonctionnement
Article 3 – Modalités d’admission
Article 4 – Inscription et Engagement
Article 5 : Accès aux locaux de Bubble Art
Article 6 : Réinscription
Article 7 : Tarifs et Facturation
Article 8 : Frais supplémentaires
Article 9 : Information du contractant
Article 12 : Calendrier des cours – Année scolaire
2024-2025
Article 13 : Accueil des élèves – Généralités
Article 14 : Accueil des élèves – Les bébés
Article 15 : Accueil des élèves – Les enfants
Article 16 : Accueil des élèves – Les adolescents
Article 17 : Accueil des élèves – Les majeurs protégés,
élèves majeurs ou mineurs présentant un handicap
Article 18 : Stages vacances scolaires
Article 19 : Matériel pédagogique
Article 20 : Laïcité et respect d’autrui
Article 21 : Services

Article 1 – Préambule
Bubble Art propose des cours et ateliers dans des disciplines artistiques et culturelles. L’école n’a pas vocation à être un centre de loisirs ou une garderie : les élèves inscrits s’engagent à suivre un enseignement structuré et régulier. L’inscription aux cours annuels implique un engagement ferme pour toute l’année scolaire, dans une même discipline, sans possibilité d’abandon en cours d’année, sauf cas exceptionnels définis dans le présent règlement.

Les enseignements dispensés à Bubble Art reposent sur des valeurs fondamentales :
✔ Le respect des principes de neutralité, de laïcité et de pluralisme
✔ L’assiduité et la ponctualité aux cours et ateliers
✔ La tolérance et le respect mutuel entre élèves, enseignants et accompagnants
✔ L’égalité des droits entre filles et garçons
✔La protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale

Tout comportement violent, verbal ou physique, est strictement interdit. Le respect mutuel constitue un pilier fondamental de la vie collective à Bubble Art, et tout manquement pourra entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive, sans remboursement des frais d’inscription.L’inscription à Bubble Art implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement, qui s’applique à tous les élèves inscrits, ainsi qu’à leurs représentants légaux pour les mineurs. L’école se réserve le droit d’adapter le règlement en cas de nécessité, avec notification aux élèves et/ou parents concernés.

Article 2 – Fonctionnement
A. Alignement sur le calendrier scolaire
Les cours annuels suivent le calendrier scolaire de la zone B. Ainsi, il n’y aura pas de cours pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les ponts éventuels.
Dates des vacances scolaires de la zone B :
Toussaint : du dimanche 19 octobre 2025 au dimanche 2 novembre 2025 inclus
Noel : du dimanche 21 décembre 2025 au dimanche 4 janvier 2026 inclus
Hiver : du dimanche 15 février 2026 au dimanche 1 mars 2026 inclus
Pâques : du dimanche 12 avril 2026 au dimanche 26 avril 2026 inclus
Les cours du samedi précédent les vacances sont toujours maintenus, il y à donc bien cours les samedis 18 octobre, samedi 20 décembre, samedi 14 février et samedi 11 avril.
Règlement intérieur et CVG Année scolaire 2025-2026 Page 2B. Engagement annuel L’inscription aux cours implique un engagement sur l’année scolaire complète, soit du 9 septembre 2024 au 21 juin 2025. Cet engagement est ferme et définitif : aucune résiliation ne pourra être demandée en cours d’année (sauf cas exceptionnels précisés à l’article
11).
C. Accès aux cours et conditions d’inscription
• Seuls les élèves dont le dossier d’inscription est complet et les paiements à jour sont autorisés à assister aux cours.
• Le nombre de places est limité afin de garantir la qualité pédagogique des enseignements.
D. Absences et rattrapage des cours
Aucun rattrapage de cours, qu’il soit collectif ou individuel, ne sera accordé, quel que soit le motif de l’absence. L’engagement de l’élève porte sur une place réservée dans un créneau précis et non sur un volume horaire garanti. En cas d’absence de l’élève, le cours est considéré comme perdu et ne pourra pas être reporté, déplacé ou remboursé. Si l’enseignant est absent, Bubble Art s’engage à proposer un professeur remplaçant dans la mesure du possible.
E. Spécificités des cours d’éveil musical (bébés et jeunes enfants) Les cours d’éveil musical destinés aux bébés (moins de 3 ans) et aux enfants en
maternelle (jusqu’à la petite section) ne nécessitent aucun engagement annuel. Ces cours sont proposés à la carte et doivent être réservés exclusivement en ligne via le site bubble-art.fr. Seuls les élèves ayant réservé et réglé leur séance en ligne pourront y assister.

Article 3 – Modalités d’admission
A. Conditions d’admission
Bubble Art accueille les enfants dès 3 ans révolus, ainsi que les adolescents et les adultes, sans limite d’âge, sous réserve des places disponibles et des prérequis éventuels
pour certains cours avancés. L’inscription est soumise aux conditions suivantes :
• L’élève doit être propre et autonome pour les cours collectifs (excepté pour les cours bébé-parent).Pour les mineurs et les majeurs protégés sous tutelle, l’inscription doit être réalisée par un représentant légal. Bubble Art se réserve le droit de refuser l’inscription d’un élève si l’équipe estime que les conditions ne permettent pas un bon déroulement des cours (comportement inadapté, non-respect des règles, refus de suivi pédagogique).
B. Dossier d’inscription
L’admission aux cours et stages est conditionnée à la remise d’un dossier d’inscription complet et signé, comprenant :
✔ Le formulaire d’inscription dûment complété et signé.
✔ Le règlement intérieur signé (document obligatoire).
✔ Le choix du mode de paiement (voir article 7).
✔Une attestation de responsabilité civile (obligatoire pour tous les élèves).
Toute inscription incomplète ou non validée par Bubble Art ne garantit pas l’accès aux cours.
Conditions spécifiques pour les élèves en situation de handicap Bubble Art accueille, dans la mesure du possible, les élèves en situation de handicap sous réserve d’une étude préalable des besoins spécifiques de l’élève et des adaptations possibles.

Enfants en situation de handicap nécessitant un accompagnement spécifique :
la présence d’un accompagnateur (AVS, parent, aidant) peut être demandée.
Adultes sous tutelle : un justificatif de la part du tuteur légal pourra être demandé.
L’école se réserve le droit de refuser une inscription si elle estime ne pas pouvoir garantir un accueil adapté à l’élève.

Article 4 – Inscription et Engagement
A. Inscription et validation
L’inscription à Bubble Art est un engagement ferme et définitif pour l’année scolaire en cours (hors exceptions précisées ci-dessous).
L’inscription est validée uniquement après réception :
✔ Du dossier d’inscription complet (voir article 3).
✔ Du paiement de la première mensualité (ou de la totalité en cas de paiement en une seule fois).
✔ De l’acceptation du règlement intérieur et des conditions générales de vente.
Une confirmation écrite de l’inscription sera envoyée par mail une fois la validation effectuée.
B. Engagement annuel et impossibilité de désinscription
Les cours fonctionnent sous forme d’abonnement annuel réparti sur 10 mois (de septembre à juin). Aucune annulation d’inscription n’est possible en cours d’année, sauf cas exceptionnels (voir 4.3).
L’élève s’engage donc à payer l’intégralité des mensualités, même en cas d’absence. Les absences, même justifiées, ne donnent droit à aucun remboursement ni rattrapage.
L’arrêt des cours en cours d’année ne dispense pas du paiement des mensualités jusqu’à la fin de l’année scolaire.
C. Cas exceptionnels de résiliation
Une résiliation anticipée peut être acceptée uniquement dans les cas suivants, et sur présentation de justificatifs :
Déménagement à plus de 50 km de l’établissement. Problème médical grave empêchant la pratique de l’activité (certificat médical obligatoire). Décès de l’élève ou d’un parent tuteur légal dans le cas d’un élève mineur. Aucun autre motif ne sera accepté (manque de motivation, emploi du temps chargé, changement d’avis, etc.).

Article 5 : Accès aux locaux de Bubble Art
L’accès aux locaux de Bubble Art est strictement réservé aux élèves inscrits et aux membres du personnel de l’école. Les accompagnants (parents, tuteurs, proches) ne sont autorisés à entrer que pour déposer ou récupérer un élève, sauf mention contraire explicite de la direction.
A. Horaires d’ouverture
L’école est ouverte selon les horaires affichés et communiqués aux familles. Les élèves et leurs accompagnants doivent respecter scrupuleusement ces horaires. Toute arrivée tardive ou départ anticipé peut perturber le bon déroulement des cours.
B. Dépôt et récupération des élèves
Cours collectifs et individuels : Les élèves mineurs doivent être déposés et récupérés dans les horaires prévus. En cas de retard des parents, des frais supplémentaires seront facturés (voir Article 8 – Frais supplémentaires).
Stages et activités ponctuelles : Les parents doivent respecter l’heure de fin d’activité prévue. Aucun élève ne sera autorisé à rester dans les locaux au-delà des horaires définis.
C. Sécurité et responsabilité
Bubble Art décline toute responsabilité en cas d’accident survenu en dehors de Bubble Art après le de départ anticipé autorisé par les parents. Il est interdit aux élèves de circuler librement dans les salles qui ne leur sont pas attribuées.
Pour des raisons de sécurité, les portes d’accès sont fermées durant les cours. Toute ouverture intempestive par un élève ou un accompagnant est interdite.
D. Accès des accompagnants
Parents et accompagnants ne sont pas autorisés à assister aux cours, sauf exception validée par la direction (exemple : cours d’essai).
Dans le cadre des cours bébé-musique et éveil musical, un seul accompagnant par enfant est autorisé à rester dans la salle de cours.
E. Accès aux événements et représentations
Bubble Art organise ponctuellement des événements (auditions, concerts, portes ouvertes). L’accès est alors réglementé et peut nécessiter une réservation préalable.

Article 6 : Réinscription
La réinscription à Bubble Art permet aux élèves de conserver leur place pour l’année scolaire suivante. Elle est soumise à certaines conditions et doit être effectuée dans les délais impartis.
A. Priorité aux anciens élèves
Les élèves déjà inscrits bénéficient d’une priorité d’inscription pour l’année suivante. Cette priorité est valable jusqu’à une date limite fixée par Bubble Art. Passé ce délai, les places seront attribuées aux nouvelles inscriptions selon les disponibilités.
B. Procédure de réinscription
Les familles doivent remplir un dossier de réinscription et régler les frais d’inscription avant la date limite communiquée.
Toute réinscription n’est effective qu’après validation du dossier par l’administration et règlement des frais éventuels dus.
C. Conditions de réinscription
Bubble Art se réserve le droit de refuser la réinscription d’un élève dans les cas suivants :
Retards de paiement ou impayés des années précédentes.
Non-respect du règlement intérieur ou comportement inapproprié de l’élève ou des
responsables légaux.
Trop grand nombre d’absences injustifiées ayant perturbé le bon fonctionnement des cours.
Abandon des cours sans justificatif.
D. Changement de discipline ou de créneau horaire
Les élèves souhaitant changer de discipline ou d’horaires doivent le signaler lors de la réinscription.Les demandes seront étudiées en fonction des places disponibles et de l’organisation pédagogique.
E. Désinscription après réinscription
Toute réinscription est définitive. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de désistement, sauf cas exceptionnel sur présentation de justificatifs valables (déménagement, raison médicale grave, décès.). Les demandes d’annulation doivent être adressées par courrier recommandé à la direction de Bubble Art dans un délai de 14 jours après l’inscription.

Article 7 : Tarifs et Facturation
A. Détermination des tarifs
Les tarifs des cours et stages sont fixés par Bubble Art et communiqués aux familles avant l’inscription. Les tarifs sont calculés sur une base annuelle, divisée en 10 mensualités fixes, indépendamment des vacances scolaires et des jours fériés.
Les frais d’inscription sont obligatoires et non remboursables.
B. Modalités de paiement
Le règlement s’effectue exclusivement par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Le premier paiement est encaissé lors de l’inscription. Les mensualités suivantes sont prélevée automatiquement chaque 1er du mois. Aucun paiement en espèces ou par chèque ne sera accepté pour les abonnements annuels.
C. Frais supplémentaires
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard pourront être appliquées. Tout impayé non régularisé sous 15 jours entraînera la suspension immédiate des cours, sans possibilité de rattrapage. Les frais bancaires liés à un rejet de prélèvement seront facturés au client.
D. Engagement et absence de remboursement
L’inscription engage l’élève pour toute l’année scolaire. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’abandon en cours d’année, sauf cas exceptionnel (décès, déménagement hors département, incapacité médicale longue durée justifiée).
Les absences ne donnent droit à aucun rattrapage ni remboursement, sauf annulation de cours par Bubble Art.
E. Facturation et reçus
Les factures sont générées et envoyées automatiquement à l’adresse e-mail renseignée lors de l’inscription. Il appartient aux familles de s’assurer que leur adresse e-mail est correcte et fonctionnelle.

Article 8 : Frais supplémentaires
A. Dépassement d’horaires et temps d’accueil supplémentaire
Tout dépassement d’horaire par un parent récupérant son enfant au-delà de l’heure prévue sera facturé.
Les 15 premières minutes de retard sont facturées 10€. Au-delà de 15 minutes, un forfait de 20€ sera appliqué par tranche de 15 minutes supplémentaires. Ces frais peuvent être prélevés automatiquement sur le moyen de paiement enregistré lors de l’inscription.
B. Matériel pédagogique
Certains cours nécessitent du matériel spécifique, non inclus dans les frais d’inscription (partitions). Un élève se présentant sans le matériel (partitions) requis pourra se voir refuser l’accès au cours, sans remboursement.
C. Perte ou détérioration du matériel mis à disposition
Tout élève utilisant du matériel prêté par Bubble Art est tenu d’en prendre soin. En cas de perte, vol ou détérioration du matériel (instruments, carnets de présence, livres, équipements pédagogiques, etc.), Bubble Art facturera le remplacement à l’élève majeur ou à la famille de l’élève mineur.
D. Dégradations des locaux
Toute dégradation volontaire des locaux ou du matériel par un élève entraînera une facturation des frais de réparation aux responsables légaux. En cas de récidive, l’élève pourra être exclu définitivement sans remboursement.
E. Paiement des frais supplémentaires
Tous les frais supplémentaires peuvent êtres prélevés automatiquement sur le moyen de paiement enregistré lors de l’inscription. Le contractant reçoit une notification par e-mail avant chaque prélèvement de frais supplémentaires.

Article 9 : Information du contractant
A. Engagement et responsabilité du contractant
Le contractant est la personne ayant effectué l’inscription et qui est responsable des obligations financières et administratives liées à la participation de l’élève aux activités de Bubble Art.
En validant l’inscription, le contractant reconnaît avoir pris connaissance du règlement intérieur et des conditions générales de vente et s’engage à les respecter.
B. Communication et mise à jour des informations
Le contractant doit fournir des informations exactes et à jour lors de l’inscription (adresse, téléphone, e-mail, coordonnées bancaires, nom et prénom de l’inscrit, autorisations diverses, état de santé).
Tout changement d’information (adresse, coordonnées bancaires, situation familiale) doit être signalé immédiatement à Bubble Art.
C. Moyens de communication
Bubble Art communique principalement par e-mail pour toutes les informations importantes (facturation, calendrier, modifications de cours, événements…). Le contractant s’engage à consulter régulièrement sa boîte e-mail et à vérifier ses spams. En cas de non-réception d’un e-mail, il est de la responsabilité du contractant de contacter Bubble Art pour obtenir l’information.
D. Consentement aux prises de vue
Bubble Art est amené à prendre des photos et vidéos des activités pour promouvoir ses cours et stages (site internet, réseaux sociaux, affiches…). Lors de l’inscription, le contractant peut accepter ou refuser ces prises de vue en cochant une case spécifique dans le formulaire d’inscription. En cas d’acceptation, aucune compensation financière ne pourra être réclamée.

Article 12 : Calendrier des cours – Année scolaire 2025-2026
Les cours et ateliers suivent le calendrier scolaire officiel de la zone B et s’étendent sur 10 mois, du lundi 8 septembre 2025 au samedi 20 juin 2026 inclus
Périodes d’activité et de fermeture
A. Les cours sont dispensés hors vacances scolaires et jours fériés. Ainsi, aucun cours ne sera assuré aux dates suivantes :
Vacances de la Toussaint : du dimanche 19 octobre 2025 au dimanche 2 novembre 2025
Vacances de Noël : du dimanche 21 décembre 2025 au dimanche 4 janvier 2026
Vacances d’hiver : du dimanche 15 février 2026 au dimanche 1 mars 2026
Vacances de printemps : du dimanche 12 avril 2026 au dimanche 26 avril 2026
Les cours sont assurés les samedis qui précèdent chaque période de vacances scolaires.
B. Jours fériés et autres fermetures
Les jours fériés suivants ne donnent lieu à aucun cours, ni report, ni remboursement :
• Samedi 1er novembre 2025 (Toussaint)
• Jeudi 25 décembre 2025 (Noël)
• Jeudi 1 janvier 2026 (Jour de l’an)
• Lundi 6 avril 2026 (Lundi de Pâques)
• Vendredi 1er mai 2026 (Fête du Travail)
• Lundi 25 mai 2026 (Lundi de Pentecôte)
Si un cours tombe un jour férié, aucun rattrapage ni compensation ne seront proposés.

Les cours seront maintenus ces dates :
Mardi 11 novembre 2025 : Armistice 1918 – OUVERT
Vendredi 8 mai 2026 : Victoire 1945 – OUVERT
Jeudi 14 mai 2026 : Ascension – OUVERT
Lundi 25 mai 2026 : Lundi de Pentecôte – OUVERT POUR REPETITIONS

C. Stages pendant les vacances scolaires
Des stages optionnels sont organisés pendant certaines périodes de vacances scolaires. Ils font l’objet d’une inscription spécifique et indépendante des cours annuels.
D. Annulations et modifications exceptionnelles
Bubble Art se réserve le droit de modifier ou d’annuler certaines séances en cas de force majeure (intempéries, problèmes sanitaires, arrêté préfectoral, etc.). Dans ces cas exceptionnels, l’école s’efforcera de proposer une solution de remplacement, sans obligation de rattrapage ou de remboursement.

Article 13 : Accueil des élèves – Généralités
A. Horaires d’ouverture et d’accueil
Bubble Art accueille les élèves selon les horaires indiqués dans leur planning de cours ou de stage. Les élèves ne sont autorisés à entrer dans les locaux qu’à l’heure prévue pour leur activité et doivent quitter les lieux dès la fin de celle-ci, sauf en cas d’inscription à un service complémentaire (temps d’accueil supplémentaire, accompagnement spécifique, etc.).
B. Encadrement et responsabilité
Bubble Art assure la responsabilité des élèves uniquement pendant la durée de leur cours ou activité encadrée.
Les enfants mineurs doivent être accompagnés et récupérés par un responsable légal ou une personne autorisée. La vérification d’une pièce d’identité pourra être demandé pour justifier de l’identité du responsable légal. L’équipe pédagogique se réserve le droit de refuser l’accès à un élève non inscrit ou ne respectant pas les règles de l’établissement.
C. Accès aux salles et aux espaces communs
Les salles de cours sont réservées aux élèves et aux enseignants pendant les horaires des cours. Les accompagnateurs ne sont pas autorisés à rester dans les salles de cours et le locaux de Bubble Art sauf indication contraire de l’administration. L’accès aux locaux est strictement interdit en dehors des heures de cours prévues.
D. Retard et dépassement d’horaire
En cas de retard, l’élève ne pourra pas rattraper le temps perdu. En cas de dépassement d’horaire non prévu, des frais supplémentaires pourront être facturés (cf. Article 8 : Frais supplémentaires).
E. Comportement attendu
Respect des lieux : Chaque élève s’engage à respecter le matériel, les locaux et le règlement intérieur. Toute dégradation volontaire entraînera une facturation des réparations.
Respect des autres : Un comportement respectueux est exigé envers les enseignants, le personnel, les autres élèves et les accompagnateurs. Tout manquement grave pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive. Respect des horaires : Bubble Art ne pourra être tenu responsable des élèves qui ne respecteraient pas leur heure de départ.

Article 14 : Accueil des élèves – Les bébés
A. Âge et conditions d’admission
Les cours de musique et d’éveil pour bébés sont accessibles aux enfants dès 6 mois et jusqu’à l’entrée en petite section de maternelle. La présence d’un parent ou d’un accompagnateur est obligatoire durant toute la séance.
B. Encadrement et responsabilité
L’accompagnateur est responsable de l’enfant tout au long de l’activité et doit assurer sa sécurité, son bien-être et son bon comportement pendant le cours. L’accompagnateur est considéré comme responsable de tout bris de matériel ou de dégradation. L’enseignant est présent pour guider les activités musicales et pédagogiques, mais ne se substitue en aucun cas au rôle du parent ou de l’accompagnateur.
C. Accès aux locaux
Les poussettes peuvent être stationnées dans le couloir prévu à cet effet afin de ne pas encombrer les lieux. Les bébés doivent rester sous la surveillance constante de leur accompagnateur. L’accès aux salles de cours est autorisé uniquement aux élèves inscrits et à leurs accompagnateurs. Un seul accompagnateur est admis au cours par enfant.
D. Matériel et hygiène
Chaque parent doit apporter un tapis ou une couverture pour son bébé, ainsi que tout le matériel nécessaire à son confort (biberon, tétine, changes, etc.). En cas de maladie ou de symptômes contagieux, l’enfant ne pourra pas assister au cours. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’absence.
E. Absences
Aucun rattrapage ni remboursement ne sera accordé en cas d’absence (cf. Article 11 : Absence et interruption de l’inscription).

Article 15 : Accueil des élèves – Les enfants
A. Âge et conditions d’admission
Les cours sont accessibles aux enfants à partir de 3 ans révolus. L’inscription à un cours engage l’élève pour toute l’année scolaire.
B. Accueil et sécurité
Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou responsables légaux jusqu’à leur prise en charge par le professeur. À la fin du cours, les parents doivent récupérer leur enfant immédiatement.
Les élèves ne peuvent pas être laissés sans surveillance dans l’établissement en dehors des horaires de cours. En cas de retard de plus de 10 minutes après la fin du cours, des frais supplémentaires seront facturés (cf. Article 8 : Frais supplémentaires).
C. Règlement intérieur et discipline
Les enfants doivent respecter les règles de vie en communauté et suivre les consignes du professeur. Tout comportement perturbateur, agressif ou non respectueux pourra entraîner un avertissement, voire une exclusion définitive sans remboursement. L’usage de la violence physique ou verbale ne sera en aucun cas toléré.
D. Effets personnels et matériel
Bubble Art n’est pas responsable des objets personnels des élèves (vêtements, instruments, sacs, etc.). Il est demandé aux parents d’étiqueter les affaires de leurs enfants pour éviter toute perte ou confusion.
E. Absences et retards
Aucun rattrapage ou remboursement ne sera accordé en cas d’absence, quel que soit le motif (cf. Article 11). En cas de retard, l’élève pourra être refusé en cours si cela perturbe la séance.

Article 16 : Accueil des élèves – Les adolescents
A. Âge et conditions d’admission
• Les adolescents peuvent s’inscrire à partir de 11 ans.
• L’inscription engage l’élève pour toute l’année scolaire.
B. Accueil et autonomie
Contrairement aux enfants, les adolescents peuvent entrer et sortir seuls de l’établissement, sous la responsabilité de leurs parents, sous réserve que ceci aient autorisé les sorties sur le dossier d’inscription. Bubble Art décline toute responsabilité en dehors des heures de cours. Les parents doivent s’assurer que leur enfant est en sécurité avant et après les cours.
C. Règlement intérieur et discipline
Les élèves doivent respecter les règles de l’établissement, ainsi que leur professeur etleurs camarades. Tout comportement perturbateur, irrespectueux ou violent pourra entraîner un avertissement, voire une exclusion définitive sans remboursement. L’utilisation du téléphone portable est interdite pendant les cours, sauf autorisation du professeur pour des raisons pédagogiques.
D. Effets personnels et matériel
Bubble Art n’est pas responsable des objets personnels des élèves (instruments, téléphones, sacs…). Les élèves doivent apporter leur propre matériel (partitions, cahiers, instruments…).
E. Absences et retards
Aucun rattrapage ou remboursement ne sera accordé en cas d’absence, quel que soit le motif (cf. Article 11). En cas de retard de plus de 10 minutes, l’accès au cours pourra être refusé si cela perturbe la séance.

Article 17 : Accueil des élèves – Les majeurs protégés, élèves majeurs ou
mineurs présentant un handicap
A. Conditions d’admission
Les majeurs protégés, les élèves majeurs ou mineurs en situation de handicap peuvent être inscrits à Bubble Art sous certaines conditions : Un accord écrit du tuteur légal ou responsable est requis pour les majeurs protégés et les mineurs sous tutelle. L’élève doit être en capacité de suivre les cours de manière autonome ou être accompagné par un parent ou un tuteur si nécessaire. L’engagement se fait pour toute l’année scolaire, sans possibilité de désinscription sauf cas exceptionnel (cf. Article 11).
B. Encadrement et responsabilité
Bubble Art n’a pas vocation à assurer un encadrement médico-social. Les élèves nécessitant une assistance spécifique devront être accompagnés d’un aidant ou d’un référent, dont la présence devra être validée en amont avec la direction. Les parents, tuteurs ou responsables légaux sont tenus d’assurer l’arrivée et le départ de l’élève. L’établissement décline toute responsabilité en dehors des heures de cours.
C. Absences et retards
Aucun rattrapage ou remboursement ne sera accordé en cas d’absence, quel que soit le motif (cf. Article 11). En cas de retard de plus de 10 minutes, l’accès au cours pourra être refusé si cela perturbe la séance.
D. Règlement intérieur et discipline
Tous les élèves sont soumis aux mêmes règles de respect et de discipline que le reste des inscrits.
Tout comportement perturbateur, irrespectueux ou violent pourra entraîner un avertissement, voire une exclusion définitive sans remboursement.
E. Droit d’annulation et réorientation
Dans le cadre de l’accueil des élèves présentant un handicap ou des besoins spécifiques, les professeurs conservent le droit d’évaluer la faisabilité pédagogique et les conditions de sécurité des cours, notamment en individuel. Si un professeur estime que la gestion d’un élève dépasse ses compétences ou met en difficulté le bon déroulement du cours, Bubble Art se réserve le droit de : Proposer une réorientation vers une autre discipline mieux adaptée aux besoins de l’élève. Annuler l’inscription au cours particulier ou collectif, si aucune solution alternative ne peut être trouvée.
Cette décision sera prise en concertation avec la direction de Bubble Art et les parents ou responsables légaux de l’élève concerné.
Le droit d’annulation peut être exercé à tout moment.
Bubble Art s’engage à étudier chaque situation avec bienveillance, mais ne peut garantir la possibilité d’accueillir tous les profils d’élèves si les conditions d’enseignement ou de sécurité ne sont pas réunies.
F. Effets personnels et matériel
Bubble Art n’est pas responsable des objets personnels des élèves (instruments, téléphones, sacs…).
Les élèves doivent apporter leur propre matériel pédagogique (partitions, cahiers, instruments…).

Article 18 : Stages vacances scolaires
A. Inscription et engagement
Les stages sont ouverts aux enfants, adolescents et adultes, selon les disciplines
proposées.
L’inscription est obligatoire. Aucune annulation ou remboursement ne sera possible après
validation de l’inscription, sauf cas exceptionnel (cf. Article 11).
Le règlement du stage doit être effectué intégralement au moment de l’inscription.
B. Horaires et organisation
Les stages se déroulent pendant les vacances scolaires selon un planning défini par
Bubble Art.
Les horaires des sessions sont communiqués à l’avance et doivent être respectés. Tout
retard ou absence ne donne lieu à aucun remboursement ni rattrapage.
Les enfants doivent être déposés à l’heure convenue et récupérés à l’heure de fin de
stage.
En cas de dépassement de l’horaire de fin, un supplément sera appliqué (cf. Article 8 –
Frais supplémentaires).
C. Accueil et sécurité
Les enfants restent sous la responsabilité de Bubble Art uniquement pendant les horaires
du stage.
Les parents doivent s’assurer que leur enfant est bien pris en charge par un membre de
l’équipe à son arrivée.
Bubble Art se réserve le droit de refuser l’accès à un élève présentant un comportement
perturbateur ou ne respectant pas les consignes de l’établissement.
D. Matériel et effets personnels
Bubble Art ne fournit pas systématiquement le matériel nécessaire aux stages
(instruments, fournitures artistiques, etc.). Les participants devront apporter le matériel
indiqué lors de l’inscription.
L’école décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets
personnels.
E. Repas et goûters
Selon l’organisation des stages, les participants peuvent être amenés à déjeuner sur
place.
Les repas ne sont pas fournis par Bubble Art, sauf indication contraire.
Les parents doivent informer l’équipe en cas d’allergie ou régime alimentaire spécifique.

Article 19 : Matériel pédagogique
A. Mise à disposition du matériel
Bubble Art met à disposition des élèves un matériel pédagogique adapté aux disciplines
enseignées (instruments de musique, partitions, matériel à dessin etc.). Ce matériel est
exclusivement réservé à une utilisation dans le cadre des cours et ateliers proposés par
l’école.
B. Responsabilité de l’élève
L’élève est tenu d’utiliser le matériel avec soin et respect. Tout dommage causé
intentionnellement ou par négligence manifeste pourra entraîner une facturation des
réparations ou du remplacement du matériel endommagé.
C. Matériel personnel
Les élèves sont autorisés à apporter leur propre matériel (instruments, carnets de croquis,
pinceaux, etc.), mais Bubble Art ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de vol
ou de détérioration.
Pour certaines disciplines (comme les cours de musique), il est recommandé aux élèves
de posséder leur propre instrument afin de garantir un apprentissage fluide et continu à
domicile.
D. Prêt de matériel
Certains équipements peuvent être prêtés temporairement aux élèves sous conditions,
notamment pour des exercices spécifiques ou des auditions.
Le prêt doit être validé par un responsable de l’école. Tout matériel non rendu ou restitué
en mauvais état pourra faire l’objet d’une facturation.
E. Achat de matériel
Bubble Art peut proposer à la vente certains équipements ou fournitures pédagogiques
afin de garantir aux élèves un accès au matériel nécessaire à leur progression.
F. Matériel numérique et partitions
Pour les cours nécessitant l’utilisation de supports numériques (tablettes, ordinateurs,
etc.), ceux-ci sont mis à disposition uniquement sous la surveillance des professeurs.
Les partitions et autres supports fournis aux élèves sont destinés à un usage
pédagogique uniquement et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation.

Article 20 : Laïcité et respect d’autrui
A. Principe de laïcité et de neutralité
Bubble Art est un établissement ouvert à tous, indépendamment des croyances, des origines ou des opinions. Aucun enseignement, discours ou comportement ne doit favoriser ou discriminer une religion, une idéologie politique ou une appartenance culturelle. Les signes religieux ostentatoires ne sont pas interdits, mais aucune pratique religieuse (prières, rituels, etc.) ainsi que le prosélytisme ne peuvent être imposés à autrui ou perturber le bon déroulement des cours et activités. Les enseignants et intervenants doivent adopter une posture neutre et inclusive, garantissant un cadre d’apprentissage libre de toute influence idéologique.
B. Respect d’autrui et des règles de vie collective
Bubble Art repose sur des valeurs fondamentales de respect et de bienveillance. Ainsi, chaque élève, parent, professeur ou membre du personnel s’engage à respecter les principes suivants :
✔ Respect des autres élèves et du personnel : Aucun comportement violent,
discriminatoire, insultant ou intimidant ne sera toléré.
✔ Respect des locaux et du matériel : Chaque personne doit veiller à garder un environnement propre et ordonné, en respectant les équipements mis à disposition.
✔ Tolérance et ouverture d’esprit : Chacun doit être respecté dans sa personnalité et ses opinions, dans les limites du cadre laïque et éducatif de l’école.
C. Sanctions en cas de non-respect
Tout manquement aux règles de respect et de neutralité peut donner lieu à :
• Un rappel à l’ordre verbal par un membre de l’équipe pédagogique.
• Un avertissement écrit adressé à l’élève ou à ses responsables légaux.
• Une exclusion temporaire ou définitive, sans remboursement, en cas de comportement grave ou répété portant atteinte à l’intégrité d’autrui ou au bon fonctionnement de l’école.

Article 21 : Services
Bubble Art propose, en complément de ses cours et ateliers, divers services destinés à améliorer l’expérience des élèves et de leurs familles.
A. Accès aux espaces de travail et de répétition
Des salles sont mises à disposition des élèves et professeurs en dehors des cours, sur réservation préalable et sous réserve de disponibilité.
L’usage de ces espaces est strictement réservé aux activités artistiques et pédagogiques. Toute dégradation ou usage inapproprié pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive de l’accès aux locaux.
B. Prêt et location de matériel
Bubble Art met à disposition certains instruments de musique et équipements pédagogiques en prêt ou en location. Les conditions de prêt et de location, ainsi que les tarifs, sont communiqués sur demande et doivent être respectés scrupuleusement. Tout matériel perdu, volé ou dégradé devra être remplacé ou remboursé par l’utilisateur.
C. Boutique éphémère en ligne
Un espace éphémère ligne de vente propose des fournitures artistiques, partitions, instruments, vêtements et accessoires.
• Les articles vendus sont disponibles uniquement en ligne sur le site de Bubble Art et ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut constaté au moment de l’achat. Des exemplaires dit « modèles d’exposition » peuvent éventuellement être proposés dans les locaux de Bubble Art pour l’essai

Signature
La validation du présent dossier d’inscription, accompagnée de la signature électronique, vaut acceptation pleine et entière du règlement intérieur et des conditions générales de vente. Cette signature a la même valeur qu’une signature manuscrite et engage fermement le responsable légal. Aucune réclamation ne pourra être admise ultérieurement sur les points explicitement mentionnés dans ces documents.